 |
|
 |
|
|
Informations juridiques importantes
Vous êtes actuellement connecté au site Internet officiel du groupe Apsys, SAS au capital de 36 841 816 euros ayant son siège social 52 rue de la Victoire, 75009 Paris, immatriculée au registre du commerce et des sociétés de Paris sous le numéro 404 137 242.
La navigation sur ce site est soumise à la réglementation en vigueur et aux présentes conditions d'utilisation.
Apsys a ouvert ce site pour l'information personnelle de ses utilisateurs. Aucune exploitation commerciale même partielle des données qui y sont présentées ne pourra être effectuée sans l'accord préalable et écrit d'Apsys.
Bien qu'Apsys fasse de son mieux afin de s'informer auprès de sources qu'elle juge fiables, elle ne garantit en aucun cas que toutes les informations ou opinions présentées sur son site sont exactes, fiables et complètes. Les renseignements et opinions diffusés sur le site d'Apsys sont fournis par Apsys à titre d'information et pour un usage personnel seulement. Ils sont susceptibles d'être modifiés sans avis préalable.
AVERTISSEMENT
La présentation des programmes immobiliers sur le présent site ne constitue pas un engagement commercial.
Ce site vise à mettre à la disposition de l'internaute des informations relatives à Apsys, son activité, ses programmes en exploitation ou en développement.
Les informations communiquées sur ce site sont nécessairement partielles et ne peuvent avoir de valeur contractuelle. Apsys se réserve le droit de les modifier à tout moment et sans préavis.
Les personnes qui accèdent aux informations mises à disposition par Apsys sur son site Internet acceptent les règles suivantes :
Informations communiquées par les internautes - Protection des données personnelles
Confidentialité et intégrité
La confidentialité et l'intégrité des informations ne sont pas assurées sur le réseau Internet. Par conséquent, les messages que vous nous ferez parvenir par voie électronique peuvent être interceptés et/ou modifiés, tant dans leur contenu que dans leur provenance. Apsys décline toute responsabilité à cet égard.
Données personnelles
En conformité avec les dispositions de la loi du 6 janvier 1978 relative à l'Informatique, aux fichiers et aux libertés, le numéro d'immatriculation attribué par la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (CNIL) est le 1030571.
L'utilisateur est notamment informé, conformément à l'article 27 de la loi de 1978 susvisée :
qu'il dispose en outre d'un droit d'accès et de rectification portant sur ses données en écrivant à la société Apsys, 52 rue de la Victoire, 75009 Paris.
que les questions précédées de la mention (*) ont un caractère obligatoire.
Conformément aux législations de protection des données personnelles, il s'agit d'un droit individuel qui ne peut être exercé que par la personne concernée relativement à ses propres informations : pour des raisons de sécurité, le service concerné devra donc vérifier son identité afin d'éviter toute communication d'informations confidentielles le concernant à une autre personne qu'elle.
En cas de rectification, nous vous adresserons, sur simple demande, une copie de vos informations telles que rectifiées.
Les informations personnelles vous concernant et collectées dans le cadre du présent site sont destinées aux services et aux sociétés du groupe chargés de répondre à vos demandes. Elles ne pourront en aucun cas être transmises ou cédées à tout tiers.
|
|
|
Informations non personnelles
Toute information non personnelle que vous transmettez ou diffusez sur le site, par courrier électronique ou par fax ou courrier simple, pourra être utilisée par Apsys ou ses sociétés affiliées à toutes fins, commerciales ou non, et notamment être reproduite, divulguée ou transmise sur tout support connu ou à venir.
Propriété intellectuelle
Toutes les œuvres figurant sur le site, notamment les images, les textes, les représentations iconographiques et photographiques, les séquences animées sonores ou non, les documents téléchargeables du site et autres documentations représentées sur le présent site Internet, ainsi que l'ensemble des logiciels intégrés sur le site, sont objet de droits de propriété industrielle et/ou intellectuelle, propriétés d'Apsys ou de ses filiales. A ce titre, toute reproduction, représentation, adaptation, traduction, et/ou transformation, partielle ou intégrale, ou transfert sur un autre site sont interdits, sauf accord écrit préalable & d'Apsys.
Vous pouvez toutefois télécharger ou imprimer sur papier des pages et/ou des éléments du site d'Apsys, à des fins strictement personnelles, pour autant que vous ne supprimiez pas les mentions relatives au droit d'auteur ou autres mentions concernant les droits de propriété intellectuelle.
Le téléchargement ou toute autre forme de copie d'un logiciel ou d'informations présents sur le site d'Apsys ne vous confèrent aucun droit sur ceux-ci. Vous ne pouvez ni reproduire (en tout ou en partie) ni transmettre (électroniquement ou de quelque autre manière) ni modifier, ni utiliser le site d'Apsys à des fins publiques ou commerciales, ni créer des liens avec celui-ci sans l'autorisation écrite préalable d'Apsys.
La dénomination Apsys, le logo Apsys, la dénomination des filiales d'Apsys, le nom et les logos de leurs produits ainsi que les slogans sont propriété d'Apsys et/ou de ses filiales. Vous ne pouvez reproduire, supprimer, réutiliser ou modifier en aucune manière ces signes distinctifs. Toutes les autres marques déposées sont la propriété de leurs propriétaires. Toute reproduction, utilisation et/ou modification qui en serait faite sans l'accord préalable et écrit d'Apsys, est susceptible d'en constituer la contrefaçon. Elle n'engagera par ailleurs d'aucune manière la responsabilité d'Apsys.
Liens hypertextes et virus
Il est expressément rappelé qu'Apsys n'a aucun contrôle ni aucune responsabilité quant à la création de liens vers des sites extérieurs à Apsys et quant au contenu desdits sites. Le choix d'accéder à un autre site, par l'intermédiaire d'un lien hypertexte, s'effectue sous la seule responsabilité de chaque utilisateur. En conséquence, tout préjudice direct ou indirect résultant de l'accès à un autre site relié par un lien hypertexte ne saurait engager la responsabilité d'Apsys.
Il vous appartient de prendre les précautions nécessaires pour vous assurer que le site que vous sélectionnez n'est pas contaminé par des virus informatiques ou tout autre programme de nature destructive.
En aucun cas Apsys ne pourra être tenu responsable des dommages directs ou indirects résultant de l'usage de son site ou d'autres sites qui lui sont liés.
Apsys ne peut garantir l'absence de modification du site par un tiers (intrusion, virus...) et décline toute responsabilité quant aux dommages directs ou indirects résultant de l'usage de son site ou d'autres sites qui lui sont liés.
Apsys décline toute responsabilité quant aux défauts ou dommages qui pourraient survenir par suite de la consultation ou de l'utilisation de ce site.
Tous les abonnements à un fournisseur d'accès à internet et les frais qu'ils occasionnent ainsi que les frais de communication et de consultation du site sont à la charge de l'internaute.
|
|
|
Restrictions résultant des différents ordres juridiques nationaux
Le présent site a été créé en France. Tout litige sera de la compétence exclusive des tribunaux français faisant application de la loi française.
Le site d'Apsys n'est pas destiné aux personnes relevant de juridictions dans lesquelles (en raison de la nationalité des personnes, de leur lieu de résidence ou pour toute autre raison) la diffusion ou l'accès à ce site est interdit.
|
|
|
Conception et Réalisation :
  |
|
|
|
|
|
|
